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Modèle de politique

Politique disciplinaire du personnel

PersonnelDOCXFrançais

La politique complète

Lisez ici le modèle en entier. Le fichier Word ajoute un tableau de couverture pour les dates d'approbation et de révision.

Politique disciplinaire du personnel

Ceci est un modèle. Adaptez-le à votre école et vérifiez-le au regard de la loi locale et des directives nationales avant de l'adopter.

1. Objet

[Nom de l'école] attend de tout le personnel un haut niveau de conduite. Cette politique définit un processus équitable et cohérent pour traiter les manquements, dans le but d'aider le personnel à s'améliorer chaque fois que possible.

2. Champ d'application

Cette politique s'applique à tous les employés. Les préoccupations relatives à la qualité de l'enseignement relèvent de la politique d'insuffisance professionnelle, et les allégations en matière de protection de l'enfance relèvent de la politique de protection de l'enfance, qui a la priorité.

3. Principes

Chaque situation est traitée rapidement, confidentiellement et sans parti pris. Vous serez informé de la nature du problème, vous aurez accès aux éléments de preuve et vous aurez la possibilité de vous exprimer avant toute décision.

4. Étape informelle

Les problèmes mineurs se règlent généralement par un entretien privé avec votre supérieur hiérarchique, qui explique la norme attendue et le soutien disponible. Une note de l'échange est conservée.

5. Enquête

Pour les situations plus graves, l'[Enquêteur], qui n'intervient pas dans la décision, recueille les éléments de preuve et s'entretient avec les témoins. La suspension n'est pas une sanction ; elle n'est utilisée que lorsqu'elle est nécessaire pour protéger les élèves, le personnel ou l'enquête, et pour la durée la plus courte possible.

6. Entretien disciplinaire

Vous recevrez une notification écrite des faits reprochés et des éléments de preuve au moins [nombre] jours ouvrés avant l'entretien. Vous avez le droit d'être assisté d'un collègue ou d'un représentant syndical. La commission entend votre version avant de décider.

7. Issues possibles

La décision vous est communiquée par écrit, avec ses motifs. Selon la gravité, il peut s'agir de l'une des mesures suivantes :

  • Aucune suite.
  • Avertissement oral ou premier avertissement écrit.
  • Dernier avertissement écrit.
  • Licenciement, avec ou sans préavis en cas de faute grave, selon ce que permettent le contrat et le droit du travail local.

8. Exemples de manquements

Les exemples suivants ne sont donnés qu'à titre indicatif. L'école examine les faits de chaque situation, y compris la gravité, l'effet sur les autres et vos antécédents.

  • Retards répétés ou absence non autorisée.
  • Refus de suivre des instructions raisonnables ou les politiques de l'école.
  • Comportement irrespectueux ou inapproprié envers les élèves, le personnel ou les parents.
  • Utilisation abusive des biens, des systèmes ou des informations confidentielles de l'école.
  • Faute grave, telle que violence, vol, fraude ou manquement sérieux aux règles de protection de l'enfance, pouvant entraîner le licenciement.

9. Recours et dossiers

Vous pouvez faire appel par écrit dans un délai de [nombre] jours ouvrés auprès de la [Commission de recours], qui n'aura pas participé aux étapes précédentes. Les avertissements sont conservés au dossier pendant [nombre] mois, puis ne sont plus pris en compte. Cette politique est révisée tous les [nombre] ans.

À propos de ce document

Une politique disciplinaire équitable et claire pour les écoles, de l'avertissement informel au licenciement, avec enquête, entretien et droit de recours. Adaptez les étapes au droit du travail local et à vos contrats.

Commentaires

    Politique disciplinaire du personnel – Modèle de politique gratuit | KiwiBee