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Modèle de politique

Politique de congés et d'absences autorisées du personnel

PersonnelDOCXFrançais

La politique complète

Lisez ici le modèle en entier. Le fichier Word ajoute un tableau de couverture pour les dates d'approbation et de révision.

Politique de congés et d'absences autorisées du personnel

Ceci est un modèle. Adaptez-le à votre école et vérifiez-le au regard de la loi locale et des directives nationales avant de l'adopter.

1. Objet

[Nom de l'école] comprend que le personnel a parfois besoin de s'absenter du travail. Cette politique explique les types de congés, la manière de les demander et la façon dont les décisions sont prises, tout en préservant l'apprentissage des élèves.

2. Champ d'application

Cette politique s'applique à tous les employés. Les absences pour maladie relèvent de la politique d'absence du personnel.

3. Types de congés

Les droits suivent le droit du travail local et votre contrat de travail. Parmi les types habituels :

  • Congés annuels, pris pendant les vacances scolaires ou selon les termes du contrat.
  • Congés de maternité, de paternité, d'adoption et parental.
  • Congé pour événement familial grave, en cas de deuil ou d'urgence familiale.
  • Congé de formation ou d'examen.
  • Obligations civiques, telles que la participation à un jury.
  • Autres congés sans solde, à la discrétion du chef d'établissement.

4. Comment faire une demande

Les demandes sont adressées par écrit au [Supérieur hiérarchique] à l'aide du formulaire de congé, avec le préavis le plus long possible et au moins [nombre] semaines pour un congé qui ne relève pas de l'urgence. En cas d'urgence, prévenez l'école dès que possible et remplissez le formulaire à votre retour.

5. Comment les décisions sont prises

Les demandes sont examinées de façon équitable et cohérente. Nous tenons compte de l'impact sur les élèves, sur les évaluations et sur les effectifs, ainsi que du motif de la demande. Vous recevrez une réponse écrite dans un délai de [nombre] jours ouvrés.

  • Un congé pendant la période scolaire n'est accordé que dans des circonstances exceptionnelles.
  • Les motifs sont toujours indiqués lorsqu'une demande est refusée.
  • Les demandes similaires sont traitées de manière similaire.

6. Rémunération et dossiers

Le caractère rémunéré ou non d'un congé est fixé par la réglementation locale et par votre contrat. Le [Contact paie] tient les dossiers de congés, et les droits non utilisés sont traités selon les termes du contrat.

7. Recours

Si votre demande est refusée, vous pouvez demander un réexamen au [Contact pour les recours] dans un délai de [nombre] jours. La décision prise en appel est définitive.

8. Retour au travail

Lorsque vous reprenez le travail après une longue période de congé, votre supérieur hiérarchique vous rencontre pour vous informer des changements éventuels, convenir d'un plan de rattrapage et répondre à vos questions. Votre poste, votre rémunération et vos conditions de travail sont protégés comme l'exigent le droit du travail local et votre contrat.

  • Restez en contact avec l'école comme convenu avant votre départ.
  • Prévenez-nous rapidement si votre date de retour change.
  • Demandez une reprise progressive ou un aménagement flexible si vous en avez besoin.

9. Révision

Cette politique est révisée tous les [nombre] ans ou lorsque le droit du travail change.

À propos de ce document

Une politique équitable et facile à suivre pour demander des congés prévus dans une école. Ajoutez vos propres délais de préavis et droits, vérifiez-les au regard du droit du travail local et diffusez la politique au personnel.

Commentaires

    Politique de congés et d'absences autorisées du personnel – Modèle de politique gratuit | KiwiBee