Politique de transport scolaire et d'autobus
Ceci est un modèle. Adaptez-le à votre école et vérifiez-le au regard de la loi locale et des directives nationales avant de l'adopter.
1. Objet
[Nom de l'école] souhaite que chaque élève voyage en toute sécurité entre son domicile et l'école. Cette politique fixe les normes applicables aux véhicules, aux conducteurs, à l'encadrement et au comportement des élèves dans les transports scolaires.
2. Champ d'application
Elle s'applique aux autobus et aux véhicules exploités ou loués par l'école, y compris pour les sorties et les rencontres sportives. Les parents restent responsables des enfants jusqu'à leur montée dans le véhicule et après leur descente.
3. Véhicules et conducteurs
Nous ne faisons appel qu'à des transporteurs qui respectent la réglementation locale et nos normes de sécurité.
- Les véhicules sont en bon état de marche, régulièrement contrôlés et correctement assurés.
- Les ceintures de sécurité sont installées et utilisées lorsqu'elles existent.
- Les conducteurs détiennent le permis requis et ont fait l'objet de vérifications d'antécédents.
- Les conducteurs n'utilisent pas leur téléphone, ne consomment pas d'alcool et ne conduisent pas lorsqu'ils sont fatigués.
- Les véhicules ne sont jamais surchargés.
4. Encadrement
Dans la mesure du possible, un adulte accompagnateur voyage dans chaque véhicule. Les plus jeunes élèves sont installés près de l'avant et ne sont confiés qu'à un parent ou à un responsable légal désigné. Les élèves sont comptés à la montée, puis à la descente.
5. Comportement des élèves
Le règlement sur le comportement s'applique dans les transports. Les élèves doivent rester assis, garder leur ceinture attachée, laisser les allées et les portes dégagées et s'adresser poliment aux conducteurs et aux autres.
- Ne pas se lever, crier ni jeter des objets.
- Ne pas manger ni boire dans le bus sans autorisation.
- Ne pas sortir les mains ni la tête par les fenêtres.
- Signaler tout harcèlement ou tout problème à l'accompagnateur.
- Un mauvais comportement peut entraîner la perte du droit d'utiliser le bus, après information des parents.
6. Urgences
En cas de panne, d'accident ou de malaise, le conducteur s'arrête en toute sécurité, coupe le moteur et appelle les services de secours si nécessaire. L'accompagnateur contacte le [Coordinateur des transports], qui informe les parents. Les élèves restent avec un adulte dans un endroit sûr et attendent les secours.
7. Parents et communication
Les parents sont informés des itinéraires, des horaires et des arrêts, et doivent nous prévenir si leur enfant ne prend pas le transport. Les retards et les annulations sont communiqués par [SMS, e-mail ou application]. Pour toute question, contactez [adresse e-mail de contact].
8. Formation et dossiers
Les conducteurs et les accompagnateurs reçoivent avant leur prise de fonction un briefing sur la protection de l'enfance, les premiers secours et les procédures d'urgence. Les listes de passagers, les plans d'itinéraire et les registres d'incidents sont tenus à jour et conservés en lieu sûr. Toute réclamation relative au transport est examinée par le [Coordinateur des transports] et reçoit une réponse dans un délai de [nombre] jours.
9. Révision
Les dispositions de transport sont vérifiées chaque trimestre et cette politique est révisée chaque année.

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