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Modèle de politique

Politique sur les cadeaux et invitations

La politique complète

Lisez ici le modèle en entier. Le fichier Word ajoute un tableau de couverture pour les dates d'approbation et de révision.

Politique sur les cadeaux et invitations

Ceci est un modèle. Adaptez-le à votre école et vérifiez-le au regard de la loi locale et des directives nationales avant de l'adopter.

1. Objet

[Nom de l'école] apprécie la gentillesse de sa communauté, mais nous devons veiller à ce qu'aucun cadeau ni aucune invitation n'influence, ou ne paraisse influencer, une décision de l'école. Cette politique donne des règles claires.

Elle protège le personnel contre les malentendus et préserve la bonne réputation de l'école.

2. Champ d'application

Elle s'applique à tous les membres du personnel, aux membres du conseil d'administration et aux bénévoles, ainsi qu'aux cadeaux et invitations proposés par des parents, des fournisseurs, des prestataires ou toute personne souhaitant travailler avec l'école.

3. Principes

Nous agissons de façon transparente et équitable. Nous ne demandons jamais de cadeaux et n'acceptons rien qui puisse créer une pression ou un sentiment d'obligation.

En cas de doute, demandez. Il vaut toujours mieux consulter [Chef d'établissement] avant d'accepter quelque chose que de s'expliquer ensuite.

4. Cadeaux pouvant être acceptés

De petits témoignages de remerciement occasionnels sont acceptables, y compris ceux des élèves et des parents lors des fêtes ou en fin de trimestre.

  • Objets d'une valeur totale inférieure à [montant] provenant d'une même source sur une année.
  • Cartes, fleurs, pâtisseries faites maison ou cadeaux de classe.
  • Objets promotionnels comme des stylos ou des calendriers.

5. Cadeaux à refuser

Un cadeau ou une offre doit toujours être refusé lorsqu'il s'agit :

  • d'argent liquide, de bons d'achat ou de prêts ;
  • de tout ce qui est offert pendant un appel d'offres, une décision d'achat ou une procédure d'admission ;
  • de cadeaux d'une valeur supérieure à [montant] ;
  • de cadeaux répétés de la part de la même personne ;
  • de divertissements, de voyages ou d'hébergements somptueux.

6. Invitations

Une invitation modeste liée aux affaires de l'école, comme un déjeuner de travail, peut être acceptée si elle est raisonnable et transparente. Les invitations à des événements doivent être approuvées à l'avance par [Chef d'établissement]. Les invitations adressées au chef d'établissement sont approuvées par le président de [Conseil d'administration].

7. Consigner et refuser poliment

Toutes les offres supérieures à [montant], acceptées ou refusées, sont inscrites dans le registre des cadeaux tenu par [Responsable administratif et financier]. Si un cadeau ne peut pas être accepté, renvoyez-le avec un mot poli expliquant la politique de l'école. Les cadeaux inadaptés peuvent être donnés à une association ou tirés au sort au profit de l'école.

8. Révision

Le registre est vérifié chaque trimestre par [Chef d'établissement], et cette politique est révisée tous les [nombre] ans.

Les nouveaux membres du personnel et du conseil d'administration sont informés de cette politique à leur arrivée, et un rappel est envoyé avant les grandes fêtes, lorsque les cadeaux sont les plus fréquents.

À propos de ce document

Une politique simple qui aide le personnel et les membres du conseil d'administration à décider quand un cadeau ou une invitation peut être accepté, et comment le consigner. Elle protège la réputation de l'école et garantit des décisions transparentes et équitables.

Commentaires

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